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Axe Normes et Droit comparé

Responsable: Christophe Juhel, Maître de conférences, habilité à diriger les recherches
Responsables adjoints: Didier Baisset,Professeur des universités et Evelyne Micou, Maître de conférences associé, habilitée à diriger les recherches

Thèmes de recherche:

Mots clés: droit comparé; histoire du droit; francophonie; 

l'Axe Norme et droit comparé oriente ses activités de recherche dans deux directions: les des droits comparé des Etats francophones (1) et l'Histoire du droit et des Institutions (2)

1 Le droit comparé des Etats d'Afrique francophone

La problématique du droit dans les Etats francophones est plurielle. Elle intéresse deux espaces essentiellement : les pays du Maghreb ( voire du monde méditerranéen) et les pays d'Afrique subsaharienne .L' I'intérêt de ce type de recherche réside dans la comparaison des droits avec le droit français dont ils s'inspirent tous en y dérogeant pour mieux s'adapter à leur contexte de réception. Elle porte ainsi sur le processus de modernisation de l'Etat (des institutions publiques) et du droit ( privé) qui se heurte à des structures et pratiques traditionnelles et\ ou religieuses.
En effet, les Etats africains se lancent dans des réformes administratives ayant administratives ayant pour finalité de "moderniser"  l'organisation et le fonctionnement de leurs structures étatiques et de leurs services publics. Ainsi sont conçus et mis en oeuvre des projets de modernisation de justice, de l'administration scolaire... sur injonction des bailleurs des fonds internationaux qui en font une condition de leurs financements. Ce processus aboutit le plus souvent souvent à la transposition quasi intégral des 

Des règles et des institutions des pays européens, généralement celles de anciens colonisateurs. Outre le fait qu’en tel transfert pose des problèmes d’adaptions et risques à rejet c’est-à-dire l’ineffectivité de la règle exogène, nombreuses sont les universités et les responsables des ces pays qui souhaitent pour des raisons d’efficacité mettre ou mimétisme systématique et à la culturation aveugle afin de renouer la mémoire africaine, ces traditions et ces institutions pour défendre leur identité culture menacé, il prône une modernisation fondé non pas sur l’importations en provenance des pays dits modernes, mais sur l’adaptation des règles et des structures traditionnelles, coutumières, ou besoin de la société d’aujourd’hui il s’agit donc d’une modernisation- racialisation qui s’oppose à la modernisation importation.

Par ailleurs, des études comparés  sont également initiés à propos du droit privé des pays Afrique Francophone qui est partiellement influencée par des pratiques coutumières ou des références religieuses , notamment musulmanes se posent notamment la question de renouvellement déjà effectué ou projeté des normes familiales entre ( mariages, rapport entre époux, divorce, fellation) successoral , voire du droit des obligations et des contrats et du droits des affaires dans des pays du Maghreb et d’Afrique francophone où se développe actuellement l’OHADA. Cette organisation internationale vise à l’harmonisation du droit des affaires dans 17 pays subsahariennes, en s’inspirant du droit français mais également en innovant afin de s’adapter au contexte africain. Cette organisation intéresse beaucoup le Maroc ce dernier mois qui projette de s’y affilier ou associer. Il importe d’identifier et analyser les transformations du droit privé dans ces pays africains contemporains et /où de les comparer avec les langues françaises, voire occidentales afin d’en souligner dans les mérites que les défauts.

Plus largement encore, ce type de démarche permet d’aborder des questions d’ordres géopolitiques et culturel à travers la F (f)rancophonie qui constitue non seulement une organisation institutionnelle mais également un espace géopolitique à part et l’élément moteur d’une union culturelle issue de l’histoire de la colonisation et qui survit encore à travers les multiples échanges qui caractérisent cette aire pour valoriser ces recherches, l’Axe Normes publie la Revue franco- maghrébine de droit. Il s’agit de la plus ancienne revue publiée par l’Université de Perpignan ( 25 ans), et l’une des derniers qui soit actuellement encore en activité. Elle possède un comité de lecture international et permet aux enseignants- chercheurs membres de l’axe , à nos doctorants et docteurs, ainsi qu’ a des enseignants-chercheurs du Maghreb et d’ Afrique francophone de diffuser largement leur production scientifique.

2. L’histoire du droit et des institutions catalanes méditerranéennes

Les membres de l’Axe Normes sont pour la plupart spéciales en histoire du droit et des institutions ( section CNU 03). Tout naturellement, ils se livrent à des activités de recherches intéressant l’histoire locale et plus largement l’histoire du droit et des institutions du Midi méditerranéen.

En effet , la position géographique de l’Université de Perpignan, son rayonnement transfrontalier et international, permettent de répondre aux sollicitations sociales et administratives en matières de recherche sur l’aire catalane , notamment sous forme de colloque et de conférences, initiés par notre équipe, voire les administrations, les collectivités territoriales ou la société civile. Ainsi, nous maintenons un pole de recherche sur l’histoire juridique, institutionnelle et sociale du Roussillon, de la Catalogne et plus largement du Midi de la France au regard de ses relations avec l’espace méditerranéen. Dans le cadre, l’Axe Normes et Droit comparé organise annuellement les journées d’histoire et d’histoire du droit qui permettent à ses membres, ainsi qu’à ses doctorant et docteurs, et enseignants -chercheurs ayants les mêmes centres d’intérêt dans le Midi de la France et en Catalogne , de croises leurs points de vue et de mettre en commun le fruit de leurs recherches. Les actes des ces journées d’études sont ensuite publiées aux Presses Universitaires de Perpignan dans la collection Etudes


 
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Mise à jour le 26 avril 2022